Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/O2010-8006
du 05-05-2010
Statut : Caduque
OBJET : Fièvre catarrhale ovine - Diffusion d'un document « Questions-réponses FCO ».
(Télécharger le PDF (313ko))
RESUME : Fievre catarrhale ovine - Diffusion d'un document
DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
|
Note de service DGAL/SDSPA/O2010-8006 Publiée le 05-05-2010 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-05-2010.