Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2010-8119

du 27-04-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Surveillance de la santé des forêts : les dépérissements

(Télécharger le PDF (77ko))

RESUME : Surveillance de la sante des forets : les deperissements

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/DSF

Note de service

DGAL/SDQPV/N2010-8119

Publiée le 27-04-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQSPV/2018-433

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 29-04-2010.