Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDQPV/N2010-8118
		du 27-04-2010 
Statut : Abrogee
OBJET : Dispositif national de surveillance de la santé des forêts
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RESUME : Dispositif national de surveillance de la sante des forets
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		 DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/DSF 
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		 Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8118 Publiée le 27-04-2010  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05400 - Santé végétale
Cette instruction est parue au sommaire du 29-04-2010.
		