Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2010-8118

du 27-04-2010

Statut : Abrogee

OBJET : Dispositif national de surveillance de la santé des forêts

(Télécharger le PDF (124ko))

RESUME : Dispositif national de surveillance de la sante des forets

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/DSF

Note de service

DGAL/SDQPV/N2010-8118

Publiée le 27-04-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGAL/SDQSPV/2017-964

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 29-04-2010.