Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2010-8118
du 27-04-2010
Statut : Abrogee
OBJET : Dispositif national de surveillance de la santé des forêts
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RESUME : Dispositif national de surveillance de la sante des forets
DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/DSF
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8118 Publiée le 27-04-2010 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05400 - Santé végétale
Cette instruction est parue au sommaire du 29-04-2010.