OBJET : Instructions générales relatives à l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole

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RESUME : Instructions generales relatives a l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole

DGER	DGER/SDPOFE/N2010-2060 Publiée le 29-04-2010
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :