OBJET : Modification de la note de service n 8155 du 27/06/2008 relative aux modalités d'utilisation d'une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres non-conformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes et à l'origine de retraits de

(Télécharger le PDF (294ko))

RESUME : Modification de la note de service n 8155 du 27/06/2008 relative aux modalites d'utilisation d'une liste harmonisee caracterisant les anomalies et autres non-conformites rencontrees en abattoir de volailles et de lagomorphes et a l'origine de retraits de la consommation humaine : animaux de reforme, palmipedes gras et lapins.

DGAL MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BEAD	Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8156 Publiée le 02-06-2010
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSSA/2017-278 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :