OBJET : Information sur la chaîne alimentaire et critères d'alerte à rechercher et à notifier aux services vétérinaires d'inspection pour les lots de volailles et de lagomorphes destinés à l'abattage en vue de la consommation humaine.

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RESUME : La présente note rappelle les objectifs et les modalités de circulation de l'information sur la chaîne alimentaire (ICA), définis dans le Paquet Hygiène, pour les filières avicole et cunicole. Elle actualise également la liste des critères d'alerte donnant lieu à une notification, par l'exploitant de l'abattoir aux services vétérinaires d'inspection, lors de la constatation d'anomalies sur les documents de transmission de l'information sur la chaîne alimentaire, lors du contrôle à réception des animaux et/ou lors du contrôle post mortem. Elle précise les modalités d'identification de ces critères d'alerte et propose la conduite à tenir par les exploitants de l'abattoir. Elle formalise et harmonise les principes d'intervention des services d'inspection en abattoir ou en élevage suite à la notification de ces alertes.

DGAL/SDSSA Bureau des établissements d'abattage et de découpe	Instruction technique DGAL/SDSSA/2017-278 Publiée le 30-03-2017
	Diffusion : Tout public
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Abroge : DGAL/SDSSA/N2012-8167 DGAL/SDSSA/N2012-8147 DGAL/SDSSA/SDSPA/N2008-8155 DGAL/SDSSA/N2010-8156 Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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