Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSSA/SDSPA/N2008-8155
		du 27-06-2008 
Statut : Abrogee
OBJET : Modalités d'utilisation d'une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres nonconformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes et à l'origine de retraits de la consommation humaine.
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RESUME : Modalites d'utilisation d'une liste harmonisee caracterisant les anomalies et autres non-conformites rencontrees en abattoir de volailles et de lagomorphes et a l'origine de retraits de la consommation humaine.
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		 DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP/SDSPA/BPVAA 
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		 Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2008-8155 Publiée le 27-06-2008  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06500 - Viande
Cette instruction est parue au sommaire du 03-07-2008.
		