Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/SDSPA/N2008-8155
du 27-06-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Modalités d'utilisation d'une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres nonconformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes et à l'origine de retraits de la consommation humaine.
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RESUME : Modalites d'utilisation d'une liste harmonisee caracterisant les anomalies et autres non-conformites rencontrees en abattoir de volailles et de lagomorphes et a l'origine de retraits de la consommation humaine.
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP/SDSPA/BPVAA
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2008-8155 Publiée le 27-06-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06500 - Viande
Cette instruction est parue au sommaire du 03-07-2008.