Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2010-3047 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
paiements à la surface au titre du 1er pilier de la PAC
DGPAAT/SDEA/C2010-3049 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
éligibilité des demandeurs aux régimes d'aides relevant du SIGC
DGPAAT/SDEA/C2010-3050 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre des mesures bancaires du Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture (PSEA)
DGPAAT/SDEA/C2010-3051 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
application de la clause de gains exceptionnels et incorporation du montant de référence pour les découplages 2010 et des dotations à partir de la réserve de DPU
DGPAAT/SDOEIAE/C2010-3048 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Contrôle de la conformité des organisations de producteurs dans les secteurs bovin et ovin aux exigences en matière de reconnaissance.
DGPAAT/SDPM/C2010-3052 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modification des taux et seuils de prélèvement de quotas dans le cadre de transfert de quotas en cas de mutation foncière

DGER

DGER/SDEDC/N2010-2069 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer à la rentrée scolaire 2010 des personnels de direction des EPL
DGER/SDEPC/SDPOFE/N2010-2065 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rentrée scolaire 2010 - Appel à projets pour la mise en place de l'accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.
DGER/SDPOFE/N2010-2066 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prix TerrEthique de l'Enseignement Agricole
DGER/SDPOFE/N2010-2067 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Orientation et recrutement des élèves de la voie scolaire dans les établissements de l'enseignement agricole - Rentrée scolaire 2010.
DGER/SDPOFE/SDEDC/N2010-2068 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réforme du lycée - Modalités de mise en place dans l'enseignement agricole de l'accompagnement personnalisé, des stages de remise à niveau, des stages passerelles et du tutorat à compter de la rentrée 2010.

DGAL

Note de service DGAL/SDASEI/N2010-8146 du 25-05-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. odre-service-actionodre-service-action
THAILANDE - Conditions d'agrément des établissements pour l'exportation d'animaux vivants et de matériel génétique d'origine bovine, porcine, aviaire, ovine et caprine vers la Thaïlande.
Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8158 du 25-05-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
THAILANDE - Conditions d'agrément des établissements pour l'exportation de denrées alimentaires d'origine bovine, porcine, aviaire, ovine et caprine vers la Thaïlande.

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