Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2010-3046 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités de mise en œuvre de l'indemnité compensatoire de contraintes environnementales (ICCE) pour les campagnes 2010 à 2012 incluses.
DGPAAT/SDFB/N2010-3024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
résultats de l'enquête statistique annuelle MAAP/Cemagref sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2008-2009.

DGER

DGER/SDEDC/N2010-2063 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
obligations de service des enseignants contractuels de droit public des établissements mentionnés à l'article L.813-8 du code rural
DGER/SDEDC/SDPOFE/N2010-2064 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature 2010-2011 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC)
DGER/SDI/N2010-2062 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature " établissements pilotes du plan écophyto 2018, axe 2, action 16 " .

DGAL

Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8144 du 20-05-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Appel à candidatures pour la constitution d'un réseau de laboratoires reconnus pour la recherche de bactéries appartenant au genre Vibrio (V. splendidus et V. aestuarianus) et de l'herpès virus OsHV-1 (génotype de référence et génotype μvar) chez les
Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8142 du 18-05-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Inscription au Bulletin officiel du ministère de l'alimentation de l'agriculture et de la pêche des moyens permettant de diminuer le risque de dérive des produits visés à l'article L. 253-1 du Code rural pour les milieux aquatiques
Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8140 du 18-05-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Mission audit USDA pour l'année 2010
Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8141 du 18-05-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
JAPON - Conditions d'agrément des établissements de production et d'exportation des viandes fraîches, d'abats et de produits à base de viande de porc exportés vers le Japon