Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDFB/N2010-3024
Statut : Caduque
OBJET : résultats de l'enquête statistique annuelle MAAP/Cemagref sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2008-2009.
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RESUME : resultats de l'enquete statistique annuelle MAAP/Cemagref sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2008-2009.
DGPAAT
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DGPAAT/SDFB/N2010-3024 Publiée le 18-05-2010 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 20-05-2010.