Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDABC/N2009-1528

Statut : Caduque

OBJET : Bilan de clôture 2009 - Rattachement des charges et des produits à l'exercice

(Télécharger le PDF (48ko))

RESUME : Bilan de cloture 2009 - Rattachement des charges et des produits a l'exercice

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDABC/N2009-1528

Publiée le 29-12-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SAFSL	SG/SAFSL/SDABC/N2009-1528 Publiée le 29-12-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 31-12-2009.

Agriculture.gouv.fr