OBJET : instructions relatives aux enseignements facultatifs et unités facultatives proposés dans les établissements technique d’enseignement agricole.

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RESUME : actualisation de la note de service cadrant la mise en œuvre des enseignements facultatifs et unités facultatives pouvant être proposés par les établissements d’enseignement agricole.

DGER/SDPFE Bureau des Diplômes de l’Enseignement Technique Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRE1726335N	Note de service DGER/SDPFE/2017-748 Publiée le 20-09-2017
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPOFE/N2013-2078 DGER/SDPFE/2015-885 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2019-461 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Est rectifiée par : Rectificatif du 28-09-2017

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Inspection de l’enseignement agricole  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d’enseignement agricole  Unions nationales fédératives d’établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :