OBJET : instructions relatives aux enseignements facultatifs/optionnels et unités facultatives proposés dans les établissements de l’enseignement technique agricole.

(Télécharger le PDF (418ko))

RESUME : mise à jour du cadrage de la mise en œuvre des enseignements facultatifs/optionnels et unités facultatives pouvant être proposés par les établissements d’enseignement agricole.

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l’enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2019-461 Publiée le 19-06-2019
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPFE/2017-748 DGER/SDPOFE/N2013-2125 DGER/SDPFE/2014-182 DGER/SDPFE/2016-824 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Est rectifiée par : Rectificatif du 09-07-2019

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts Commissariats de la République des COM  Établissements d'enseignement agricole publics et privés  Unions nationales fédératives d’établissements privés  Inspection de l’enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :