Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2013-2078

Statut : Abrogee

OBJET : Instructions et cadrage des enseignements facultatifs proposés dans les établissements d'enseignement agricole

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RESUME : Instructions et cadrage des enseignements facultatifs proposes dans les etablissements d'enseignement agricole

DGER

DGER/SDPOFE/N2013-2078

Publiée le 04-06-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2017-748

Est modifiée par :
DGER/SDPFE/2014-182

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPOFE/N2013-2078 Publiée le 04-06-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2017-748 Est modifiée par : DGER/SDPFE/2014-182 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 06-06-2013.

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