OBJET : Les enseignements facultatifs en Certificat d'Aptitude Professionnelle Agricole (CAPa) à compter de la rentrée scolaire 2015

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RESUME : Liste des enseignements facultatifs qui peuvent être mis en œuvre en CAPa dans les établissements d'enseignement agricole public et privé sous contrat

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l’enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2015-885 Publiée le 22-10-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2017-748 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF DAAF SRFD SFD  Hauts commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement technique agricole publics ou privés sous contrat  
DESTINATAIRES D'INFORMATION :