Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Bureau du Cabinet

Note de service CAB/BCAB/2017-205 du 07-03-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Attributions de médailles pour les manifestations agricoles en 2017

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Instruction technique DGPE/SDC/2017-197 du 03-03-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Fonds d’allègement des charges à destination des agriculteurs impactés par différentes difficultés liées au versement des aides de la PAC 2015 et/ou 2016. Modification du calcul du montant plafonné du prêt éligible.
Note de service DGPE/SDGP/2017-194 du 28-02-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Approbation des comptes financiers 2016 des chambres d'agriculture
Cahier des charges du 23-02-2017
Cahier des charges applicable aux entreprises d'assurance pour l'habilitation à commercialiser des contrats d'assurance éligibles à l'aide à l'assurance récolte pour la campagne 2016

Texte de référence : Arrêté du 03/03/2017
Cahier des charges du 22-02-2017
Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Saucisson de Lacaune » / « Saucisse de Lacaune » (modification)

Texte de référence : Arrêté du 22 février 2017
Cahier des charges du 22-02-2017
Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Jambon de Lacaune » (modification)

Texte de référence : Arrêté du 22 février 2017
Avis du 09-03-2017
Avis relatif a l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par le Conseil interprofessionnel des vins de Provence (CIVP)

Direction générale de l'alimentation

Instruction technique DGAL/SDSSA/2017-195 du 03-03-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Mise en œuvre des études sanitaires de zones de production de coquillages (études obligatoires avant tout nouveau classement et études pour réévaluer la pertinence de la surveillance microbiologique)

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2017-204 du 07-03-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidature pour l'emploi de directeur(trice) régional(le) de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région PACA.

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-199 du 06-03-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Création d'un réseau de correspondants interne au MAAF dénommés - Ambassadeurs handicap et compétences - qui auront comme mission de sensibiliser leur proche communauté de travail sur les préjugés liés aux situations de handicap. Première journée de formation : 11 avril 2017 Date limite des inscriptions : 23 mars 2017
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2017-200 du 06-03-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Note de mobilité généraleListe semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Campagne de mobilité générale de printemps 2017 / Additif à la note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2017-108 du 8 février 2017
Note de service SG/SRH/SDMEC/2017-201 du 07-03-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Campagne de recrutement à l'IFREMER
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2017-210 du 09-03-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 10 postes dans le 2ème cercle
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2017-211 du 09-03-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature en administration centrale : 1 poste à la DGAL/Chef(fe) du bureau du pilotage du programme Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
Arrêté du 03-03-2017
Arrêté portant nomination au grade d’inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l’année 2016
Arrêté du 03-03-2017
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire au titre de l’année 2017
Arrêté du 03-03-2017
Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des conseillers principaux d'éducation
Arrêté du 07-03-2017
Arrêté fixant la composition de la commission consultative paritaire compétente pour les emplois de direction des établissements publics d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
Arrêté du 03-03-2017
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle au titre de l’année 2017

Agence de services et de paiement

Délégation de signature du 06-03-2017
Délégation n° 2017/ 57 /PDG - Pouvoir de représentation - date d'effet du 01/03/2017

FranceAgriMer

Décision du 22-02-2017
Décision MEP-SMEF-VOLX-D 2017-02 relative à l'aide de FranceAgriMer en faveur d’investissements pour les distillateurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
Décision du 22-02-2017
Décision MEP-SMEF-VOLX-D 2017-01 relative à l'aide de FranceAgriMer en faveur d’investissements réalisés pour la production des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
Décision du 22-02-2017
Décision MEP-SMEF-VOLX-D 2017-03 relative à l'aide de FranceAgriMer en faveur d’investissements, réalisés pour la transformation et la commercialisation des plantes à parfum, aromatiques et médicinales, excepté le domaine de la distillation

Bulletin officiel

Sommaire n° 10 du 02-03-2017 au 09-03-2017