Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Mission défense

Note de service CAB/MD/2017-171 du 22-02-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Candidatures pour la 210ème session régionale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) Nancy / Chaumont / Charleville-Mézières du 7 novembre au 15 décembre 2017. Mots-clés : Candidatures 210ème session régionale – Nancy – Chaumont - Charleville-Mézières - IHEDN
Note de service CAB/MD/2017-178 du 27-02-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Candidatures aux trois sessions nationales de l’Institut National des Hautes Etudes de la Sécurité et de la Justice (INHESJ) en 2017 et 2018. Mots-clés : Candidatures session nationale - INHESJ

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Instruction technique DGPE/SDC/2017-190 du 02-03-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Modalités de mise en œuvre du Comité national installation-transmission (CNIT) et des Comités régionaux installation-transmission (CRIT)
Instruction technique DGPE/SDFCB/2017-179 du 24-02-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Cadrage de l'utilisation des crédits issus du Fonds stratégique de la forêt et du bois (FSFB) au titre des actions d'animation pour la filière forêt-bois.
Instruction technique DGPE/SDFE/2017-183 du 28-02-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Prolongation de l'aide pour les jeunes bovins légers
Accord interprofessionnel du 14-02-2017
Avenant aux règles de régulation de l'offre de l'appellation d'origine protégée Comté pour les campagnes 2015/2016 à 2017/2018
Cahier des charges du 15-02-2017
Cahier des charges de l'appellation d'origine protégée "Saint-Nectaire

Texte de référence : arrêté du 15 février 2017
Accord interprofessionnel du 02-03-2017
Avis relatif a l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par l’Union interprofessionnelle du vin de Cahors (UIVC)
Recommandation (UE) du 27-02-2017
Définition de limitations régionales dans le cadre du dispositif de plantations nouvelles et de restrictions à la replantation telles que définies en annexes 1 et 3 de l’arrêté du 27 février 2017 relatif à la mise en œuvre du régime d’autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole pour la Campagne 2017

Texte de référence : Arrêté du 27 février 2017

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/SDEDC/2017-186 du 01-03-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Modalités de mise en œuvre des règles d'évaluation et d’admission au certificat d’aptitude pédagogique, jury d’examen 2017, pour les lauréats des concours internes et externes de 2e et 4e catégories.
Note de service DGER/SDES/2017-181 du 28-02-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Régime juridique applicable aux agents contractuels de droit public des établissements d'enseignement supérieur agricole régis par le décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 modifié.
Note de service DGER/SDPFE/2017-176 du 27-02-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Conditions d’ouverture, de fonctionnement et de renouvellement des sections européennes dans l’enseignement technique agricole.
Note de service DGER/SDPFE/2017-177 du 27-02-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2018.

Direction générale de l'alimentation

Instruction technique DGAL/SDSSA/2017-189 du 01-03-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Tests de dépistage et de confirmation d'antibiotiques et d'inhibiteurs dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa qualité hygiénique et sanitaire

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2017-180 du 28-02-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel de candidatures pour les postes de directeurs adjoints de directions départementales interministérielles : DDT adjoint de Saône-et-Loire et DDT adjoint de l'Ariège.
Note de mobilité SG/DMC/2017-182 du 28-02-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'Ecole national vétérinaire d'Alfort (ENVA)

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-188 du 02-03-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DÉPRÉCARISATION – Fixation du nombre de places offertes et de la date du début des épreuves orales du concours réservé pour l’accès au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l'environnement réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée.
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2017-192 du 02-03-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 6 postes dans le 2ème cercle
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2017-193 du 02-03-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 1 poste de directeur (rice) de l'institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture (INFOMA)

FranceAgriMer

Délégation de signature du 24-02-2017
Décision N°FranceAgriMer/Direction/2017/02 relative aux délégations de signatures consenties aux agents constituant la direction générale de FranceAgriMer
Décision du 24-02-2017
Décision n° CTRL/2017/02 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement mentionné à l’article L.621-1 du code rural et de la pêche maritime
Délégation de signature du 24-02-2017
Décision N°FranceAgriMer/MEP/2017/02 relative aux délégations de signature des agents de la direction Marchés, études et prospective
Décision du 28-02-2017
Décision INTV-GECRI-2017-10 modifiant la décision INTV-GECRI-2016-71 qui précise les modalités de gestion de l’aide pour les jeunes bovins légers mise en œuvre dans le cadre de l’aide exceptionnelle européenne d’adaptation prévue par le règlement (UE) n°2016/1613.
Décision du 28-02-2017
Décision INTV-GPASV-2017-08 modifiant la décision INTV-GPASV-2015-76 du 31 décembre 2015 relative à la mise en œuvre du dispositif d’autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole.
Décision du 28-02-2017
Décision INTV-GECRI-2017-09 modifiant la décision INTV-GECRI-2016-70 qui précise les modalités de mise en œuvre du Fonds d’Allègement des Charges (FAC) à destination des agriculteurs suite à la mise en place de l’apport de trésorerie remboursable (ATR) dans le cadre du paiement de la PAC 2015 et reconduit pour la PAC 2016.

Services des affaires financières, sociales et de la logistique

Note de service SG/SAFSL/SDLP/2017-174 du 22-02-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Dématérialisation des pièces justificatives dans le cadre du traitement des frais de déplacement des agents du MAAF

Bulletin officiel

Sommaire n° 9 du 23-02-2017 au 02-03-2017