Sommaire n° 2 du 05-01-2017 au 12-01-2017
-
Bureau du Cabinet
-
Note de service CAB/MD/2017-30
du 09-01-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Candidatures pour la 3ème session nationale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) « Enjeux et stratégies maritimes » - Cycle 2017-2018 Mots-clés : Candidatures 3è session nationale – IHEDN – enjeux stratégies maritimes
-
Note de service CAB/MD/2017-30
du 09-01-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Mission défense
-
Note de service CAB/MD/2017-31
du 09-01-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Cycle de formation 2017-2018 – 70ème session nationale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) « Politiques de défense ».
-
Note de service CAB/MD/2017-33
du 09-01-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Cycle de formation 2017-2018 – 54ème session nationale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) « Armement et économie de défense ».
-
Note de service CAB/MD/2017-31
du 09-01-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
-
Accord interprofessionnel
du 12-01-2017
Avis relatif à une consultation des acteurs concernés par l'extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'association interprofessionnelle de la banane (AIB)
-
Cahier des charges
du 28-12-2016
Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy)"
Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016
-
Cahier des charges
du 28-12-2016
Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles de Gascogne"
Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016
-
Cahier des charges
du 28-12-2016
Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles des Landes"
Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016
-
Cahier des charges
du 28-12-2016
Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée"Volailles de Bourgogne"
Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016
-
Cahier des charges
du 28-12-2016
Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles de l'Ain"
Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016
-
Cahier des charges
du 28-12-2016
Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles de la Drôme"
Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016
-
Cahier des charges
du 28-12-2016
Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Pintadeau de la Drôme"
Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016
-
Cahier des charges
du 28-12-2016
Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles du Charolais"
Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016
-
Arrêté
du 30-09-2016
Arrêté portant modification de la réserve biologique du Petit Luberon (Vaucluse) et approbation de son plan de gestion
-
Accord interprofessionnel
du 12-01-2017
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Note de service DGER/SDPFE/2017-35
du 09-01-2017
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modification des annexes portant sur les grilles d’évaluation des épreuves E4.1 pour les candidats en CCF et E4 pour les candidats hors CCF du Certificat d’aptitude professionnelle agricole « Métiers de l’agriculture ».
-
Note de service DGER/SDPFE/2017-36
du 09-01-2017
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modification de l'annexe 1 relative à l'épreuve professionnelle E4.1 de la spécialité " lad-cavalier d'entraînement " du CAP agricole de la note de service DGER/SDPFE/2016-147 du 23 février 2016.
-
Note de service DGER/SDPFE/2017-37
du 09-01-2017
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modification de l'annexe 1 relative à l'épreuve professionnelle E4.1 de la spécialité "palefrenier soigneur" du CAP agricole de la note de service DGER/SDPFE/2016-584 du 18 juillet 2016.
-
Note de service DGER/SDPFE/2017-40
du 10-01-2017
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Diffusion de la maquette du livret scolaire ou de formation du certificat d’aptitude professionnelle agricole à compter de la session d'examen 2017.
-
Instruction technique DGER/SDRICI/2017-32
du 09-01-2017
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Recensement des mobilités sortantes des apprenants et des agents de l'enseignement agricole technique et supérieur, public et privé.
-
Arrêté
du 06-01-2017
Arrêté portant nomination d'un directeur par intérim à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA).
-
Arrêté
du 06-01-2017
Arrêté portant nomination des membres du jury du certificat d’aptitude aux fonctions de chef de centre d’insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine, pour la session de 2017
-
Note de service DGER/SDPFE/2017-35
du 09-01-2017
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
-
Direction générale de l'alimentation
-
Note de service DGAL/SDASEI/2016-1004
du 22-12-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
États-Unis : annonce de missions d'inspection par la Food and Drug Administration (FDA) d'établissements français exportant leurs produits vers les États-Unis.
-
Instruction technique DGAL/SDPAL/2017-20
du 04-01-2017
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche – 2017 Plan de surveillance des réseaux de contaminants en arsenic et nickel dans les mollusques bivalves – 2017.
-
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2017-39
du 06-01-2017
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence Xylella fastidiosa
-
Instruction technique DGAL/SDSPA/2017-1
du 06-01-2017
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Précisions sur les mesures d'abattage préventif de palmipèdes dans certains départements définies par l'arrêté du 4 janvier 2017 suite à la circulation de virus influenza aviaire H5N8
-
Note de service DGAL/SDSPA/2017-16
du 02-01-2017
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Visite sanitaire porcine : Campagne 2015-2016-2017
-
Instruction technique DGAL/SDSPA/2017-24
du 05-01-2017
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance et plan de contrôle des substances indésirables ou interdites dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2017 - Dispositions spécifiques.
-
Note de service DGAL/SDSPA/2017-38
du 10-01-2017
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modification de la note DGAL/SDSPA/2016-934 : conditions de dérogation de lâcher de gibier, sur l'ensemble du territoire métropolitain passé en niveau de risque "élevé" lié à la circulation d'IAHP H5N8 dans l'avifaune en France.
-
Note de service DGAL/SDASEI/2016-1004
du 22-12-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
-
Délégation à la mobilité et aux carrières
-
Note de mobilité SG/DMC/2017-25
du 05-01-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidature pour le poste de directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Normandie.
-
Note de mobilité SG/DMC/2017-25
du 05-01-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Service des ressources humaines
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-41
du 11-01-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Examen professionnel d’accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture.
-
Note de service SG/SRH/SDMEC/2017-23
du 05-01-2017
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Demande de principe des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour l’année scolaire 2017-2018.
-
Note de service SG/SRH/SDMEC/2017-42
du 11-01-2017
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Avancement de grade au titre de 2017 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
-
Note de service SG/SRH/SDMEC/2017-44
du 11-01-2017
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Rapport quadriennal d'activité au titre de 2017 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
-
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2017-45
du 12-01-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 1 poste de chef(fe) de bureau, 1 poste d'adjoint(e) au sous-directeur(trice) (SRH/SDMEC) et 1 poste de chef de service à la DRAAF des Hauts de France.
-
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2017-46
du 12-01-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 8 postes dans le 2ème cercle
-
Arrêté
du 10-01-2017
Arrêté portant composition du comité technique - section alimentation
-
Arrêté
du 11-01-2017
Arrêté portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle.
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-41
du 11-01-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
FranceAgriMer
-
Délégation de signature
du 10-01-2017
DÉCISION n°FranceAgriMer/SG/2017/01 relative aux délégations de signature des agents du Secrétariat général
-
Délégation de signature
du 10-01-2017
DÉCISION N° FranceAgriMer/Interventions/2017/01 relative aux délégations de signature des agents de la direction Interventions
-
Décision
du 10-01-2017
DECISION n° CTRL/2017/01 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement mentionné à l’article L.621-1 du code rural et de la pêche maritime
-
Délégation de signature
du 10-01-2017
-
Services des affaires financières, sociales et de la logistique
-
Instruction technique SG/SAFSL/SDTPS/2017-47
du 11-01-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Conditions d’inscription sur la liste d’aptitude aux emplois d’agent de direction et d’agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
-
Instruction technique SG/SAFSL/SDTPS/2017-47
du 11-01-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.