Conséquences en matière de sécurité sociale de l'élargissement de l'Union européenne à la Bulgarie et à la Roumanie. Circulaire DSS/DACI n° 13 du 8 janvier 2007.

Relations de sécurité sociale entre la France et l'Algérie. Modification du barème des participations aux allocations familiales à compter du 1er janvier 2005, du 1er janvier 2006 et du 1er janvier 2007

Thèmes de contrôles prioritaires pour 2007 en matière de santé et de sécurité au travail

mobilité au titre de la rentrée 2007 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (réponse au 27 avril 2007).

mobilité au titre de la rentrée 2007 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (réponse au 29 mai 2007).

Rapport 2006 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur.

Inscription au registre du contrôle phytosanitaire et fiche annuelle d'activité 2007

Questionnaire sur les actions de police sanitaire menées au sein de la filière apicole au cours de l'année 2006

FCO - sortie de ruminants des périmètres interdits en période d'inactivité vectorielle - France continentale

fièvre catarrhale ovine - sortie de ruminants des périmètres interdits et de la zone réglementée continentale française à destination de l'Italie

fièvre catarrhale ovine - sortie de ruminants de la zone réglementée continentale française - procédure canalisée

Mesures de police sanitaire prévues dans l'arrêté du 15 février 2007 en cas de découverte d'un oiseau sauvage suspect d'être infecté ou infecté par le virus de l'influenza aviaire de sous-type H5N1 HP.

liste des Permis de Pêche Spéciaux mis en œuvre en France au 1er janvier 2007 et mode de diffusion des listes de navires disposant de ces autorisations.

Elections des membres des chambres d'agriculture.

modernisation de la gestion du parc automobile du ministère de l'agriculture - Mesures mises en place à compter de 2007

mobilité au titre de la rentrée 2007 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (réponse au 27 avril 2007).

mobilité au titre de la rentrée 2007 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (réponse au 29 mai 2007).

Programme national de prévention - Bilan d'exécution 2006 et programme 2007