Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

SG/DAFL/SDLP/N2007-1517

Statut : Caduque

OBJET : modernisation de la gestion du parc automobile du ministère de l'agriculture - Mesures mises en place à compter de 2007

(Télécharger le PDF (23ko))

RESUME : modernisation de la gestion du parc automobile du ministere de l'agriculture - Mesures mises en place a compter de 2007

SG/DAFL

SG/DAFL/SDLP/N2007-1517

Publiée le 19-02-2007

Date de fin de validité : 30-04-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
SG/DAFL/SDFA/C2007-1534

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/DAFL	SG/DAFL/SDLP/N2007-1517 Publiée le 19-02-2007
Date de fin de validité : 30-04-2007	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : SG/DAFL/SDFA/C2007-1534 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-02-2007.