Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

DGPEI

DGPEI/MLCOM/C2007-4055 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide d'urgence en faveur des productions de diversification végétale et animale consécutive aux dégâts causés par le cyclone DEAN.
DGPEI/SDCPV/C2007-4054 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme communautaire POSEI-banane France concernant la Guadeloupe et la Martinique, détermination des références individuelles des planteurs.

DGER

DGER/SDEPC/C2007-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'édition et de transmission de la fiche prévisionnelle de service des personnels enseignants des établissements de formation initiale scolaire.
DGER/SDPOFE/N2007-2106 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Commémoration du souvenir de Guy Môquet et de ses 26 compagnons fusillés.
DGER/SDPOFE/N2007-2107 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Diplôme national du brevet (DNB) session 2008
DGER/SDPOFE/N2007-2112 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long. Etablissements publics et privés sous contrat - Formation initiale - Année scolaire / universitaire 2007-2008
DGER/SDRIC/C2007-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Education en vue du Développement Durable (EDD) dans les établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) et dans les établissements d'enseignement supérieur agronomique, agroalimentaire, vétérinaire et paysager, publics et privés sous contrat avec l'Etat
DGER/SDSFRD/N2007-2108 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole " Aquaculture "
DGER/SDSFRD/N2007-2109 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Déroulement de la formation : des personnels de direction d'EPLEFPA inscrits en 2007 sur la liste d'aptitude rentrée scolaire 2008 ; des personnels retenus par la commission de sélection 2007 des directeurs de CFPPA et CFA et des directeurs d'exploitation agricole ou d'atelier technologique.
DGER/SDSFRD/N2007-2110 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées par les centres publics et privés pendant l'année civile 2006.
DGER/SDSFRD/N2007-2111 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans Genome

DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8233 du 13-09-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Nouveau foyer de fièvre aphteuse au Royaume Uni : dispositions concernant les mesures relatives aux denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.

DPMA

DPMA/SDPM/C2007-9619 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnisation dans le cadre " de minimis " des pêcheurs à la thonaille
DPMA/SDPM/C2007-9620 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire modificative de la circulaire DPMA/SDPM/C2004-9604 du 18 mars 2004 relative au Plan de gestion opérationnelle
DPMA/SDPM/C2007-9621 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide d'urgence en faveur des pêcheurs et des aquaculteurs consécutive aux dégâts causés par le cyclone DEAN.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDLP/N2007-1547 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers été 2008

Bulletin officiel

Sommaire n° 37 du 06-09-2007 au 13-09-2007

Documents publiés au Bulletin Officiel