Sommaire n° 37 du 06-09-2007 au 13-09-2007
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPEI/MLCOM/C2007-4055
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide d'urgence en faveur des productions de diversification végétale et animale consécutive aux dégâts causés par le cyclone DEAN.
-
DGPEI/SDCPV/C2007-4054
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme communautaire POSEI-banane France concernant la Guadeloupe et la Martinique, détermination des références individuelles des planteurs.
-
DGER/SDEPC/C2007-2014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'édition et de transmission de la fiche prévisionnelle de service des personnels enseignants des établissements de formation initiale scolaire.
-
DGER/SDPOFE/N2007-2106
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Commémoration du souvenir de Guy Môquet et de ses 26 compagnons fusillés.
-
DGER/SDPOFE/N2007-2107
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Diplôme national du brevet (DNB) session 2008
-
DGER/SDPOFE/N2007-2112
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long. Etablissements publics et privés sous contrat - Formation initiale - Année scolaire / universitaire 2007-2008
-
DGER/SDRIC/C2007-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Education en vue du Développement Durable (EDD) dans les établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) et dans les établissements d'enseignement supérieur agronomique, agroalimentaire, vétérinaire et paysager, publics et privés sous contrat avec l'Etat
-
DGER/SDSFRD/N2007-2108
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole " Aquaculture "
-
DGER/SDSFRD/N2007-2109
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Déroulement de la formation : des personnels de direction d'EPLEFPA inscrits en 2007 sur la liste d'aptitude rentrée scolaire 2008 ; des personnels retenus par la commission de sélection 2007 des directeurs de CFPPA et CFA et des directeurs d'exploitation agricole ou d'atelier technologique.
-
DGER/SDSFRD/N2007-2110
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées par les centres publics et privés pendant l'année civile 2006.
-
DGER/SDSFRD/N2007-2111
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans Genome
-
Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8233
du 13-09-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Nouveau foyer de fièvre aphteuse au Royaume Uni : dispositions concernant les mesures relatives aux denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.
-
DPMA/SDPM/C2007-9619
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnisation dans le cadre " de minimis " des pêcheurs à la thonaille
-
DPMA/SDPM/C2007-9620
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire modificative de la circulaire DPMA/SDPM/C2004-9604 du 18 mars 2004 relative au Plan de gestion opérationnelle
-
DPMA/SDPM/C2007-9621
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide d'urgence en faveur des pêcheurs et des aquaculteurs consécutive aux dégâts causés par le cyclone DEAN.
-
SG/DAFL/SDLP/N2007-1547
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers été 2008