consignation de la contribution spéciale pour emploi d'étranger sans titre de travail et au plafonnement du montant cumulé de la contribution spéciale et de la contribution forfaitaire représentative des frais de réacheminement en cas de cumul d'infractions.

Concours général agricole des produits session 2008

Mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement agricole durant le 45ème Salon International de l'Agriculture (SIA) et le 117ème Concours Général Agricole (CGA)

stages en entreprises des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.

Mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement agricole durant le 45ème Salon International de l'Agriculture (SIA) et le 117ème Concours Général Agricole (CGA)

stages en entreprises des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.

Diffusion d'exemples de sujets pour l'épreuve E6 " Sciences humaines ", partie " Sciences économiques et sociales " du baccalauréat technologique STAV.

Diffusion d'exemple de sujet pour l'épreuve E8 " Sciences de la matière " du baccalauréat technologique STAV.

Information sur une expérimentation pour la mise en place d'une épreuve pratique de mathématiques en baccalauréat général, série scientifique.

Modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole - session 2008

Appel à projets 2008 pour le dispositif expérimental concernant les ingénieurs (IGREF et IAE) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

Méthode officielle de détection de Phytophthora alni par PCR pour publication au B.O.

Appel à candidatures pour la mise en place d'un réseau de laboratoires agréés pour le dépistage virologique de la Fièvre catarrhale ovine par PCR

Conséquences de l'apparition d'un nouveau cas de fièvre aphteuse sur les échanges intracommunautaires et mesures à mettre en oeuvre par les DDSV.

Fièvre Catarrhale Ovine - sortie de ruminants de la zone réglementée continentale française - procédure canalisée.

échanges intracommunautaires de bovins - garanties supplémentaires relatives à l'IBR

Fièvre aphteuse au Royaume-Uni.

Fièvre aphteuse au Royaume-Uni.

Fièvre aphteuse au Royaume-Uni.

arrêté fixant la liste des organisations syndicales habilitées à être représentées au sein du comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement "Agro Paris Tech" et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué.

arrêté fixant la liste des organisations syndicales habilitées à être représentées au sein du comité technique paritaire central de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement "Agro Paris Tech" et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué.

Notification des enveloppes 154-30, 154-40 et 227-42 en 2007, suite au déploiement d'OSIRIS PB. Ventilation par les DRAF des enveloppes de répartition en enveloppes de gestion départementales.

Appel à projets 2008 pour le dispositif expérimental concernant les ingénieurs (IGREF et IAE) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

Droit à l'information sur la retraite ; Mise à jour des données dans Epicéa.

réforme des retraites : validation complémentaire des services de non titulaire à temps incomplet