Sommaire n° 6 du 01-02-2007 au 08-02-2007
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGFAR/SDEA/C2007-5005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place de mesures de " protection des troupeaux contre la prédation "
-
DGFAR/SDER/C2007-5006
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Protection et mise en valeur des espaces pastoraux
-
DGER/SDEPC/N2007-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
additif porté à la note de service SG/SRH/GESPER/N2007-1026 DGER/SDEPC/N2007-2009, qui a été publiée le 24 janvier 2007 (postes vacants ou susceptibles de l'être dans la filière administrative, technique et santé (A.T.S.) de l'enseignement agricole public
-
DGER/SDEPC/N2007-2018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Référentiel professionnel des formateurs en CFPPA
-
DGER/SDEPC/N2007-2019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
taux ISOE part fixe et modulable
-
DGER/SDEPC/N2007-2020
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Tableau des taux des heures supplémentaires d'enseignement, de surveillance et de suppléance. Codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance.
-
Note de service DGAL/N2007-8039
du 06-02-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
audit interne des activités de la direction générale de l'alimentation ; extension aux activités du secteur phytosanitaire.
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8040
du 08-02-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Influenza aviaire - information sur la situation communautaire
-
SG/DAFL/SDFA/C2007-1505
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections des membres des chambres régionales d'agriculture.
-
SG/SRH/GESPER/N2007-1041
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Retraite additionnelle de la fonction publique de l'Etat (RAFP)
-
SG/SRH/GESPER/N2007-1047
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
additif porté à la note de service SG/SRH/GESPER/N2007-1026 DGER/SDEPC/N2007-2009, qui a été publiée le 24 janvier 2007 (postes vacants ou susceptibles de l'être dans la filière administrative, technique et santé (A.T.S.) de l'enseignement agricole public technique ou supérieur).
-
SG/SRH/GESPER/N2007-1049
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recrutement au titre de la liste d'aptitude parmi les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement, les ingénieurs de recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, et les ingénieurs de recherche du CEMAGREF, pour leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural des eaux et des forêts.
-
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1043
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation sur l'outil de gestion ISIS (Intégration de Systèmes d'Information Sécurisée) à destination des agents des services d'économie agricole chargés de la " gestion des dossiers d'aides à la surface ".
-
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1044
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation individualisée à distance en langue étrangère
-
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1048
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Présentation des formations proposées par l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE).
Décision du 01/02/2007
Décision du 31/01/2007
Documents publiés sur Nocia
-
DGER
-
DGER/SDRIDCI/N2007-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
mise en place de priorités géographiques et thématiques dans le cadre de l'exercice de la mission de coopération internationale de l'enseignement agricole
-
DGER/SDRIDCI/N2007-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.