Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

CAB

CAB/HFD/N2007-0002 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Note relative à l'organisation de la Sécurité des Systèmes d'information des Directions Départementales de l'Equipement et de l'Agriculture

DGFAR

DGPEI

DGER

DGER/SDEPC/N2007-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place des personnels relevant de la filiere de formation et de recherche pour la rentrée scolaire 2007
DGER/SDEPC/N2007-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
additif aux notes de service DGER/SDEPC/N2007-2005 du 11 janvier 2007 et N2007-2008 du 18 janvier 2007 ; personnel de direction des EPLEFPA ; directeurs de CFA, CFPPA, d'ateliers technologiques et d'exploitations et responsables d'antenne
DGER/SDPOFE/N2007-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Evaluation des compétences acquises lors de la formation en milieu professionnel du Baccalauréat professionnel Services en Milieu rural (SMR) - Guide des compétences professionnelles acquises en organisation
DGER/SDPOFE/N2007-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Consultation des équipes pédagogiques sur les projets de référentiels de formation des brevets de technicien supérieur agricole " Services en espace rural " et " Aquaculture "

DGAL

Note de service DGAL/MASCS/N2007-8034 du 31-01-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de gestion propres au budget opérationnel (BOP) 20605-M pour l'année 2007
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8037 du 31-01-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
généralisation de la prophylaxie de l'IBR
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8038 du 31-01-2007 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Laboratoires agréés pour le diagnostic sérologique et virologique de la peste porcine classique.

DPMA

DPMA/SDPM/C2007-9601 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme annuel de contrôle des pêches maritimes et des produits de la pêche pour l'année 2007.

SG/N2007-0103 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note relative à l'organisation de la Sécurité des Systèmes d'information des Directions Départementales de l'Equipement et de l'Agriculture

SG/DAFL

SG/DAFL/SDAB/N2007-1508 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan de clôture 2006 - Inventaire des charges et produits à rattacher dans les services déconcentrés du ministère de l'agriculture
SG/DAFL/SDAB/N2007-1509 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recettes du budget général et des comptes spéciaux du Trésor ; nomenclature de la gestion 2007.
SG/DAFL/SDFA/N2007-1510 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prêts spéciaux de modernisation - 2007

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2007-1032 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place des personnels relevant de la filiere de formation et de recherche pour la rentrée scolaire 2007
SG/SRH/GESPER/N2007-1034 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Calendrier prévisionnel des Commissions Administratives ou Consultatives Paritaires du premier semestre 2007
SG/SRH/GESPER/N2007-1035 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Propositions d'avancement des personnels pour 2008.
SG/SRH/GESPER/N2007-1040 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Guide de notation 2007 des personnels portant sur l'année 2006.

Arrêté du 24-01-2007

Arrêté du 24/01/2007