Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/SDEPC/N2007-2120 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
DGER/SDEPC/SDPOFE/N2007-2119 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
instructions pour la préparation de la rentrée scolaire 2008.

DGAL

Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8246 du 27-09-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés pour la réalisation des épreuves sérologiques de recherche de la fièvre catarrhale du mouton
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8242 du 24-09-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
FCO - protocole d'échange franco-italien - surveillance sentinelle renforcée
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8243 du 24-09-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - sortie de ruminants des zones réglementées continentales françaises - mouvements de ruminants dans les zones réglementées continentales françaises - période de circulation virale
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8245 du 26-09-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
FCO - protocole d'échange franco-italien - surveillance sentinelle renforcée BTV 8
Note de service DGAL/SDSPA/O2007-8010 du 24-09-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en oeuvre du nouveau dispositif encadrant la vaccination et la certification antirabique.

DPMA

DPMA/SDPM/N2007-9634 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à jour des listes des Permis de Pêche Spéciaux " merlu austral ", " sole du Golfe de Gascogne ", " cabillaud ", " sole Manche Ouest ", " espèces d'eau profonde ", " tourteau - araignée de mer ".

SG/DAFL

SG/DAFL/SDAB/N2007-1552 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Détermination des dates limites de la fin de gestion 2007 pour les différentes transactions comptables.