Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPEI

DGPEI/SDCPV/C2007-4033 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Validation des forfaits 2006 applicables aux programmes opérationnels à partir de 2006.

DGFAR

DGFAR/MER/C2007-5024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programmation FEADER 2007-2013, cadre méthodologique pour élaborer l'appel à projet régional en vue de la sélection des groupes d'action locale (GAL)
DGFAR/SDEA/C2007-5025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan Végétal pour l'Environnement (PVE).
DGFAR/SDER/C2007-5023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Application des dispositions du 5° de l'article R. 414-11 et des articles R. 414-12 et R. 414-12-1 du code de l'environnement se rapportant à la charte Natura 2000

DGER

DGER/SDEPC/N2007-2063 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour le poste de directeur de l'Institut des régions chaudes du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
DGER/SDEPC/N2007-2064 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place du personnel non titulaire enseignant ou d'éducation (faisant fonction de CPE) pour la rentrée scolaire 2007 : agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN) - agents contractuels d'enseignement régionaux (ACER)
DGER/SDEPC/SDSFRD/N2007-2062 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Orientations pour la mise en réseau des CFA et CFPPA, et appel à projet.
DGER/SDPOFE/N2007-2061 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
risques majeurs

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8106 du 30-04-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - sortie de ruminants de la zone réglementée continentale française - mouvements de ruminants dans la zone réglementée continentale française.
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8110 du 02-05-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en application des règlements (CE) n°1774/2002, n°181/2006, n°208/2006 en ce qui concerne la valorisation des sous produits animaux, dont le lisier, en tant qu'engrais organiques et amendements : description des filières et des règles d'épandage.
Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8109 du 02-05-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositions applicables en terme de gestion des cas de trichinellose

DPMA

DPMA/SDPM/N2007-9615 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à jour au 1er mai 2007 des listes des Permis de Pêche Spéciaux pour la pêche des espèces d'eau profonde, des tourteau - araignée de mer et des coquille Saint-jacques.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2007-1519 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modifications du code rural par le décret n°2007-72 du 19 janvier 2007 relatives aux barèmes départementaux, désignation des membres du comité départemental d'expertise et journées d'information des DDAF, DDEA et DRAF

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2007-1118 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place du personnel non titulaire enseignant ou d'éducation (faisant fonction de CPE) pour la rentrée scolaire 2007 : agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN) - agents contractuels d'enseignement régionaux (ACER)