Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEPC/SDSFRD/N2007-2062
Statut : EnVigueur
OBJET : Orientations pour la mise en réseau des CFA et CFPPA, et appel à projet.
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RESUME : Orientations pour la mise en reseau des CFA et CFPPA, et appel a projet.
DGER
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DGER/SDEPC/SDSFRD/N2007-2062 Publiée le 03-05-2007 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 03-05-2007.