Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGFAR

DGFAR/MAG/N2007-5014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publication du décret relatif au Conseil national de l'expertise foncière, agricole et forestière et pris pour l'application de l'article L. 171-1 du code rural.
DGFAR/SDFB/C2007-5022 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
aides aux investissements des entreprises de première transformation du bois d'œuvre

DGPEI

DGER

DGER/MCG/N2007-2056 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de mise en oeuvre de l'enquête sur le " taux de satisfaction des usagers de l'enseignement agricole "
DGER/MCG/N2007-2057 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de mise en oeuvre de l'enquête sur le " taux de satisfaction des bénéficiaires de stages à l'étranger "
DGER/SDEPC/N2007-2059 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste des candidats admis à la liste d'aptitude des directeurs d'EPLEFPA au titre de la rentrée scolaire 2008.
DGER/SDPOFE/N2007-2055 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de la mise en place, de l'organisation pédagogique et de l'évaluation du BPA.
DGER/SDPOFE/N2007-2058 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Périodes de diffusion des champs de connaissances et des résultats du tirage au sort relatif aux modules et matières de certaines épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2007.
DGER/SDPOFE/N2007-2060 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Diffusion d'exemples de sujets pour l'épreuve E6 " Sciences humaines ", partie " Sciences économiques et sociales " du baccalauréat technologique STAV.
DGER/SDRIDCI/C2007-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Habilitation des organismes de conseil pour le système de conseil agricole

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8100 du 23-04-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
BD-PORC : indicateurs relatifs à la maladie d'Aujeszky
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8102 du 25-04-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
BILAN ANNUEL (DE JANVIER 2005 A JANVIER 2006) DES ETABLISSEMENTS DE L'ELEVAGE PORTANT SUR LEUR MISSION RELATIVE A L'IDENTIFICATION DES BOVINS, OVINS, CAPRINS ET PORCINS
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8103 du 25-04-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - sortie de ruminants de la zone réglementée continentale française - procédure canalisée Téléprocédure.

DPMA

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2007-1517 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des établissements de crédit habilités à distribuer des prêts bonifiés à l'agriculture jusqu'en 2013
SG/DAFL/SDFA/C2007-1518 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Instructions relatives à la reprise de la distribution des prêts bonifiés, et plus particulièrement des prêts MTS-JA
SG/DAFL/SDFA/N2007-1529 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente- Taux des prêts calamités

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2007-1114 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Inspection en hygiène et sécurité au ministère de l'agriculture et de la pêche

Décision du 16-04-2007

Décision de l'Office de l'Elevage du 16/04/2007

Décision du 31-03-2007

Décision du 31/03/2007