Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2007-8102

du 25-04-2007
Statut : Abrogee


OBJET : BILAN ANNUEL (DE JANVIER 2005 A JANVIER 2006) DES ETABLISSEMENTS DE L'ELEVAGE PORTANT SUR LEUR MISSION RELATIVE A L'IDENTIFICATION DES BOVINS, OVINS, CAPRINS ET PORCINS

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RESUME : bilan annuel (de janvier 2005 a janvier 2006) des etablissements de l'elevage portant sur leur mission relative a l'identification des bovins, ovins, caprins et porcins

DGAL

MAP/DGAl/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2007-8102

Publiée le 25-04-2007

Date de fin de validité : 31-05-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 26-04-2007.