Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 38 du 13-09-2007 au 20-09-2007

Documents publiés au Bulletin Officiel

CAB

CAB/C2007-0002 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
consignation de la contribution spéciale pour emploi d'étranger sans titre de travail et au plafonnement du montant cumulé de la contribution spéciale et de la contribution forfaitaire représentative des frais de réacheminement en cas de cumul d'infractions.

DGFAR

DGFAR/SDTE/C2007-5052 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
stages en entreprises des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.

DGPEI

DGPEI/SDEI/C2007-4056 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours général agricole des produits session 2008
DGPEI/SDEI/N2007-4006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement agricole durant le 45ème Salon International de l'Agriculture (SIA) et le 117ème Concours Général Agricole (CGA)

DGER

DGER/SDACE/N2007-2117 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement agricole durant le 45ème Salon International de l'Agriculture (SIA) et le 117ème Concours Général Agricole (CGA)
DGER/SDPOFE/C2007-2016 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
stages en entreprises des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
DGER/SDPOFE/N2007-2113 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Diffusion d'exemples de sujets pour l'épreuve E6 " Sciences humaines ", partie " Sciences économiques et sociales " du baccalauréat technologique STAV.
DGER/SDPOFE/N2007-2114 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Diffusion d'exemple de sujet pour l'épreuve E8 " Sciences de la matière " du baccalauréat technologique STAV.
DGER/SDPOFE/N2007-2115 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information sur une expérimentation pour la mise en place d'une épreuve pratique de mathématiques en baccalauréat général, série scientifique.
DGER/SDPOFE/N2007-2118 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole - session 2008
DGER/SDRIDCI/N2007-2116 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à projets 2008 pour le dispositif expérimental concernant les ingénieurs (IGREF et IAE) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/C2007-8012 du 14-09-2007 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Méthode officielle de détection de Phytophthora alni par PCR pour publication au B.O.
Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8236 du 19-09-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Appel à candidatures pour la mise en place d'un réseau de laboratoires agréés pour le dépistage virologique de la Fièvre catarrhale ovine par PCR
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8229 du 14-09-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Conséquences de l'apparition d'un nouveau cas de fièvre aphteuse sur les échanges intracommunautaires et mesures à mettre en oeuvre par les DDSV.
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8230 du 14-09-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - sortie de ruminants de la zone réglementée continentale française - procédure canalisée.
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8231 du 14-09-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
échanges intracommunautaires de bovins - garanties supplémentaires relatives à l'IBR
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8232 du 17-09-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre aphteuse au Royaume-Uni.
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8234 du 17-09-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre aphteuse au Royaume-Uni.
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8235 du 19-09-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre aphteuse au Royaume-Uni.

SG/R2007-0102 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
arrêté fixant la liste des organisations syndicales habilitées à être représentées au sein du comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement "Agro Paris Tech" et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué.
SG/R2007-0103 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
arrêté fixant la liste des organisations syndicales habilitées à être représentées au sein du comité technique paritaire central de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement "Agro Paris Tech" et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/N2007-1549 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Notification des enveloppes 154-30, 154-40 et 227-42 en 2007, suite au déploiement d'OSIRIS PB. Ventilation par les DRAF des enveloppes de répartition en enveloppes de gestion départementales.

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2007-1213 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à projets 2008 pour le dispositif expérimental concernant les ingénieurs (IGREF et IAE) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
SG/SRH/SDDP/MDIR/N2007-1216 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Droit à l'information sur la retraite ; Mise à jour des données dans Epicéa.
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1215 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
réforme des retraites : validation complémentaire des services de non titulaire à temps incomplet

Décision du 13-09-2007

Décision de l'office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions

Décision du 22-08-2007

Programme POSEI banane tel qu'approuvé par l'Union européenne le 22/08/2007