Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2007-8232
du 17-09-2007
Statut : Caduque
OBJET : Fièvre aphteuse au Royaume-Uni.
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RESUME : Fievre aphteuse au Royaume-Uni (mesures a prendre concernant les animaux suspects d'etre contamines, modalites a mettre en œuvre dans les points d'arrets, restrictions aux echanges imposees par les Pays Bas).
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8232 Publiée le 17-09-2007 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 20-09-2007.