Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGFAR/SDTE/C2007-5052


Statut : Abrogee


OBJET : stages en entreprises des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.

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RESUME : stages en entreprises des eleves et etudiants des etablissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.

DGFAR

DGFAR/SDTE/C2007-5052

Publiée le 20-09-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2014-546

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 20-09-2007.