Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGPEI

DGPEI/SDEPA/C2007-4050 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire relative à la mise en œuvre de l'arrêté du 7 mai 2007 relatif à l'attribution des quantités de référence en provenance de la réserve nationale pour la livraison pour la période allant du 1er avril 2007 au 31 mars 2008.

DGFAR

DGFAR/MER/N2007-5025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programmation 2007-2013 -du développement rural - procédures concernant les volets régionaux

DGER

DGER/SDPOFE/N2007-2099 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole public et privé sous contrat - formation initiale - année scolaire 2007-2008.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8202 du 10-08-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre aphteuse au Royaume Uni - levée des mesures de restriction.
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8203 du 13-08-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - Entrée en vigueur du protocole n°7
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8205 du 14-08-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Groupements agréés : suite de la décision du Conseil d'Etat n° 285652 du 24 janvier 2007
DGAL/SDSSA/N2007-8206 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Cas de fièvre aphteuse au Royaume Uni - levée des mesures de retrait des denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.

DPMA