Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2007-8202
du 10-08-2007
Statut : Caduque
OBJET : Fièvre aphteuse au Royaume Uni - levée des mesures de restriction.
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RESUME : Fievre aphteuse au Royaume Uni - levee des mesures de restriction.
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA/BICMA/BPVAA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8202 Publiée le 10-08-2007 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 16-08-2007.