Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/SDEPC/C2007-2013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours de recrutement de personnels d'enseignement et d'éducation de l'enseignement technique agricole public et de l'enseignement maritime (session 2008).
DGER/SDEPC/N2007-2105 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique et supérieur pour la rentrée scolaire 2008
DGER/SDSFRD/N2007-2104 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole " Services en espace rural "

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8224 du 04-09-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
fièvre catarrhale ovine - surveillance sérologique renforcée (sentinelle) - France continentale - année 2007
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8225 du 04-09-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
enquête relative à l'influenza aviaire en 2007
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8227 du 05-09-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - création de zones de protection et de surveillance - Impact sur les mouvements d'animaux
Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8228 du 05-09-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rectificatif à la note de service N2007-8220 du 29 août 2007 concernant la lutte contre les salmonelles dans les troupeaux de volailles Gallus gallus

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2007-1200 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique et supérieur pour la rentrée scolaire 2008