Sommaire n° 32 du 02-08-2007 au 09-08-2007
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPEI/SDCPV/C2007-4049
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire relative à l'attribution de la prime à la production de fécule de pommes de terre et du paiement aux producteurs de pommes de terre destinées à la fabrication de fécule (campagne 2007/2008)
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8194
du 07-08-2007
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Dispositions relatives à la gestion de foyers de Ralstonia solanacearum et Clavibacter michignanensis ssp sepedonicus sur pommes de terre.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8190
du 04-08-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre aphteuse au Royaume-Uni.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8195
du 06-08-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre aphteuse au Royaume-Uni - additif à la note de service du 4 août 2007.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8196
du 09-08-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - sortie de ruminants de la zone réglementée continentale française - mouvements de ruminants dans la zone réglementée continentale française - période de circulation virale
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8197
du 08-08-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre aphteuse au Royaume-Uni.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8198
du 07-08-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
cas de fièvre aphteuse au Royaume Uni - mesures relatives aux denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8201
du 09-08-2007
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Bilan de l'opération alimentation vacances 2006
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Note de service DGAL/SDSSA/O2007-8005
du 07-08-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Adaptations aux exigences communautaires définies par le Paquet Hygiène
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8199
du 08-08-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Cas de fièvre aphteuse au Royaume Uni - complément d'information concernant les mesures relatives aux denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8204
du 08-08-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Cas de fièvre aphteuse au Royaume Uni - complément d'information concernant les mesures relatives aux denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.
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DPMA/SDPM/N2007-9629
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
entrée en vigueur des mesures adoptées à la CGPM en janvier 2007
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SG/DAFL/SDAB/N2007-1540
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
programmation budgétaire, déroulement du dialogue de gestion 2008
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SG/SRH/GESPER/N2007-1189
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrat de Fin de Carrière ou Contrat de Départ pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement.
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SG/SRH/SDDPRS/N2007-1195
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Constitution des comités techniques paritaires par consultation des personnels des DDEA
décision du 6/08/2007
Documents publiés sur Nocia
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DGAL
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8192
du 03-08-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Application du Règlement du Conseil n°1/2005 du 22 décembre 2004 relatif à la protection des animaux en cours de transport et les opérations annexes - contrôles en cours de transport
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8192
du 03-08-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
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SM
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SM/SDSI/C2007-1403
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
notification du déploiement de la Base de données nationale des usagers (BDNU) version 2
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SM/SDSI/C2007-1403
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.