Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SM/SDSI/C2007-1403

Statut : EnVigueur

OBJET : notification du déploiement de la Base de données nationale des usagers (BDNU) version 2

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RESUME : notification du deploiement de la Base de donnees nationale des usagers (BDNU) version 2

SM

SM/SDSI/C2007-1403

Publiée le 06-08-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SM	SM/SDSI/C2007-1403 Publiée le 06-08-2007
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10850 - Systèmes d'information particuliers

Cette instruction est parue au sommaire du 09-08-2007.

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