Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2007-8194
du 07-08-2007
Statut : Abrogee
OBJET : Dispositions relatives à la gestion de foyers de Ralstonia solanacearum et Clavibacter michignanensis ssp sepedonicus sur pommes de terre.
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RESUME : Dispositions relatives a la gestion de foyers de Ralstonia solanacearum et Clavibacter michignanensis ssp sepedonicus sur pommes de terre.
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DGAL MAP/DGAL/SDQPV/BSV
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8194 Publiée le 07-08-2007 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 09-08-2007.