Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2007-8194

du 07-08-2007

Statut : Abrogee

OBJET : Dispositions relatives à la gestion de foyers de Ralstonia solanacearum et Clavibacter michignanensis ssp sepedonicus sur pommes de terre.

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RESUME : Dispositions relatives a la gestion de foyers de Ralstonia solanacearum et Clavibacter michignanensis ssp sepedonicus sur pommes de terre.

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV/BSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2007-8194

Publiée le 07-08-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGAL/SDSPV/2025-26

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 09-08-2007.