Sommaire n° 31 du 26-07-2007 au 02-08-2007
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGFAR/SDEA/C2007-5047
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
PMBE et PMPOA 2 : actualisation des filières de traitement des effluents peu chargés
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DGER/SDPFÉ/N2007-2097
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Périodes de diffusion des champs de connaissances et des résultats du tirage au sort relatif aux modules et matières de certaines épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session de septembre 2007.
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DGER/SDPF/N2007-2098
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme de la matière 5 : " L'homme et le monde contemporain " du baccalauréat technologique STAV et indications bibliographiques pour la discipline histoire-géographie pour les sessions d'examen 2008, 2009 et 2010.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8184
du 31-07-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de surveillance résidus phytopharmaceutiques dans les pommes de terre
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8185
du 31-07-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de contrôle renforcé résidus de produits phytopharmaceutiques dans les oignons et les échalotes
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8181
du 30-07-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de mise en oeuvre du test de dosage de l'interféron gamma pour le dépistage de la tuberculose bovine dans les cheptels de race d'intérêt local
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8183
du 31-07-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Gestion des anomalies relatives aux expéditions d'animaux vivants à destination des autres Etats membres
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8186
du 01-08-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - sortie de ruminants de la zone réglementée continentale française - mouvements de ruminants dans la zone réglementée continentale française - période de circulation virale
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8182
du 30-07-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Etude communautaire sur la maladie du dépérissement chronique des cervidés (Chronic Wasting Disease).
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Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8188
du 01-08-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Dossier type d'agrément pour les ateliers laitiers fermiers se livrant à la préparation de lait ou de produits laitiers.
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DPMA/SDPM/C2007-9614
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de contrôle des mesures d'interdiction de la pêche à l'anchois dans la sous-zone CIEM VIII placée selon le cas sous souveraineté ou juridiction française
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DPMA/SDPM/N2007-9627
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à jour des listes des Permis de Pêche Spéciaux pour la pêche des espèces d'eau profonde et pour la pêche au filet fixe
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DPMA/SDPM/N2007-9628
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Complément à la note de service concernant l'instruction des demandes de " Permis de pêche spécial thon rouge atlantique ".
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SG/SRH/SDDPRS/N2007-1185
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Cycle supérieur de management du ministère de l'agriculture (CSMA)
Décision des 3 et 24/07/2007