Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2007-8184

du 31-07-2007

Statut : Caduque

OBJET : Plan de surveillance résidus phytopharmaceutiques dans les pommes de terre

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RESUME : Plan de surveillance residus de produits phytopharmaceutiques dans les pommes de terre

DGAL

MAP/DGAl/SDQPV/BBMLE

Note de service

DGAL/SDQPV/N2007-8184

Publiée le 31-07-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-08-2007.