Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8182
du 30-07-2007
Statut : Caduque
OBJET : Etude communautaire sur la maladie du dépérissement chronique des cervidés (Chronic Wasting Disease).
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RESUME : Etude communautaire sur la maladie du deperissement chronique des cervides (Chronic Wasting Disease).
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DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA / SDSSA/BMP
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8182 Publiée le 30-07-2007 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 02-08-2007.