Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGPEI

DGPEI/SDCPV/C2007-4057 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Validation des forfaits 2007 applicables aux programmes opérationnels à partir de 2007.
DGPEI/SDEPA/N2007-4007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion des dérogations réglementaires dans le cadre de la fièvre catarrhale ovine (FCO)
DGPEI/SPM/SDEPA/C2007-4058 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des éleveurs de veaux de boucherie touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur de production - Circulaire modificative

DGFAR

DGFAR/SDEA/SDSTAR/N2007-5034 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion des dérogations réglementaires dans le cadre de la fièvre catarrhale ovine (FCO)

DGER

DGER/SDPOFE/N2007-2121 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Note de service relative à l'intégration de l'enseignement supérieur agricole dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
DGER/SDPOFE/N2007-2123 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Campagne 2008 d'habilitation des licences professionnelles.
DGER/SDSFRD/N2007-2122 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Parution du programme national de formation (PNF) pour l'année 2008 et modalités d'inscription.

DGAL

Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8249 du 03-10-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plans de contrôle des résidus chimiques 2007 - Modification des listes de laboratoires agréés pour les recherches de nitroïmidazoles, nitrofuranes, chloramphénicol, thyréostatiques, AINS,pesticides, bêta-agonistes et stéroïdes dans les denrées et produit
Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8250 du 04-10-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés pour le dépistage virologique de la Fièvre catarrhale ovine par PCR.
Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8248 du 02-10-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Paquet hygiène et agrément (entreposage)

DPMA

DPMA/SDPM/C2007-9623 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place d'un plan de sauvetage spécifique pour la Guyane - modification de la date limite de dépôt
DPMA/SDPM/N2007-9635 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à jour de la liste des Permis de Pêche Spéciaux " espèces d'eau profonde "

SG/DMC/N2007-0122 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2007-1530 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enveloppe complémentaire de fonds d'allégement des charges en faveur des agriculteurs de la Réunion touchés par le cyclone Gamède.
SG/DAFL/SDFA/C2007-1531 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des éleveurs de veaux de boucherie touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur de production - Circulaire modificative
SG/DAFL/SDLP/SD/Z2007-1502 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
gestion de crédits rattachés au programme " Sécurité et qualité sanitaires des aliments " destinés aux travaux d'extension du Laboratoire national de la protection des végétaux à Angers

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2007-1224 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Changements de corps et avancements de grade dans le statut formation recherche de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1225 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Parution du programme national de formation (PNF) pour l'année 2008 et modalités d'inscription.
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1230 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositions applicables aux fonctionnaires et agents civils de l'Etat candidats à une fonction publique élective