Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/GESPER/N2007-1224

Statut : Caduque

OBJET : Changements de corps et avancements de grade dans le statut formation recherche de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire

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RESUME : Changements de corps et avancements de grade dans le statut formation recherche de l'enseignement superieur agronomique et veterinaire

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2007-1224

Publiée le 01-10-2007

Date de fin de validité : 22-10-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SRH	SG/SRH/GESPER/N2007-1224 Publiée le 01-10-2007
Date de fin de validité : 22-10-2007	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-10-2007.