Sommaire n° 23 du 31-05-2007 au 07-06-2007
Documents publiés au Bulletin Officiel
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CAB/CGAAER/N2007-0005
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Gestion des ressources humaines : Relations entre les services du secrétariat général et la mission permanente d'orientation et de valorisation des compétences (MOVAC) du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux.
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DGPEI/SDCPV/C2007-4039
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
la présente circulaire remplace la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4027 du 12 avril 2006 modifiée relative à la mise en œuvre par VINIFLHOR du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur des serres maraîchères.
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DGPEI/SDCPV/C2007-4040
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
La présente circulaire remplace la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4028 du 12 avril 2006 modifiée relative à la mise en œuvre par VINIFLHOR du financement de certaines dépenses d'investissement dans le secteur des serres horticoles et de la production hors sol de plein air de produits horticoles, de bulbes à fleurs et de pépinières.
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DGFAR/MER/C2007-5034
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programmation 2007-2013 - Gestion des enveloppes financières d'autorisation d'engagement des crédits du FEADER dans le cadre du Programme de Développement Rural Hexagonal
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DGER/MIC/N2007-2075
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Application de la signature de l'enseignement agricole
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DGER/SDPOFE/N2007-2074
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Diffusion du livret scolaire pour les élèves candidats au baccalauréat technologique série STAV "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires".
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8135
du 06-06-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de surveillance Diabrotica virgifera virgifera en culture de maïs - Campagne 2007
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8133
du 04-06-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés pour la réalisation des épreuves sérologiques de recherche de la fièvre catarrhale du mouton.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8136
du 06-06-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme de surveillance vétérinaire de la fièvre West-Nile -année 2007
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DPMA/SDPM/N2007-9620
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
adoption de mesures à la CTOI
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SG/DAFL/SDAB/N2007-1533
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre des schémas d'organisation financière au sein des services déconcentrés du MAP dans le cadre du contrôle interne budgétaire et comptable.
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SG/DAFL/SDFA/C2007-1527
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Complément, relatif aux prêts " calamité ", aux instructions relatives à la reprise de la distribution des prêts bonifiés
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SG/DAFL/SDFA/C2007-1528
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Complément, relatif aux prêts à moyen terme spéciaux " autres que jeunes agriculteurs " (MTS-autre), aux instructions relatives à la reprise de la distribution des prêts bonifiés
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SG/SRH/SDDPRS/N2007-1132
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation individualisée à distance en langue étrangère.
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SG/SRH/SDDPRS/N2007-1133
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion des ressources humaines : Relations entre les services du secrétariat général et la mission permanente d'orientation et de valorisation des compétences (MOVAC) du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux.
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SG/SRH/SDDPRS/N2007-1134
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation à l'examen professionnel 2007 d'accès aux corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement.
Décision du 29/05/2007