Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/CGAAER/N2007-0005


Statut : EnVigueur


OBJET : Gestion des ressources humaines : Relations entre les services du secrétariat général et la mission permanente d'orientation et de valorisation des compétences (MOVAC) du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux.

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RESUME : Gestion des ressources humaines : Relations entre les services du secretariat general et la mission permanente d'orientation et de valorisation des competences (MOVAC) du conseil general de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux.

CAB

CAB/CGAAER/N2007-0005

Publiée le 05-06-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10000 - Recrutement et règles de mobilité

Cette instruction est parue au sommaire du 07-06-2007.