Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/DAFL/SDAB/N2007-1533
Statut : Caduque
OBJET : Mise en œuvre des schémas d'organisation financière au sein des services déconcentrés du MAP dans le cadre du contrôle interne budgétaire et comptable.
(Télécharger le PDF (16ko))
RESUME : Mise en œuvre des schemas d'organisation financiere au sein des services deconcentres du MAP dans le cadre du controle interne budgetaire et comptable.
SG/DAFL
|
SG/DAFL/SDAB/N2007-1533 Publiée le 05-06-2007 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 07-06-2007.