Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGFAR/SDPS/C2007-5071 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Clôture des comptes de l'exercice comptable 2007 des organismes de mutualité sociale agricole (MSA).

DGPEI

DGPEI/SPM/N2007-4015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des agents des directions départementales de l'agriculture et de la forêt (DDAF), directions de l'agriculture et de la forêt (DAF), et des directions départementales de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) récemment chargés de la gestion de l'aide découplée et des aides directes couplées.

DGER

DGER/SDEPC/N2007-2151 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place, pour la rentrée scolaire 2008, des personnels de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques et de responsables d'antenne.
DGER/SDPOFE/N2007-2152 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Définition des épreuves terminales ET2, ET3, D et E et des épreuves en CCF D et E spécifiques au BTSA option " Services en espace rural ".
DGER/SDPOFE/N2007-2153 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Définition des épreuves communes aux options rénovées du BTSA : Epreuves 1 (ET1), A, B, C, sous forme terminale ou en contrôles certificatifs en cours de formation.
DGER/SDPOFE/N2007-2154 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Recommandations pour la préparation de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel Services en Milieu Rural.

DGAL

Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8319 du 24-12-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. odre-service-actionodre-service-action
Rectificatif de la liste des laboratoires recherchant des métaux lourds dans les plans de contrôle résidus chimiques des poissons d'élevage, du gibier sauvage, du lapin, des volailles et des animaux de boucherie
Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8324 du 26-12-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
liste de laboratoires agréés pour le dépistage virologique de la Fièvre catarrhale ovine par PCR - protocole et recommandations analytiques (mélange de sang)
Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8326 du 26-12-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Instructions nécessaires à la réalisation par les DDSV et l'Afssa - site de Ploufragan du volet français de l'étude communautaire d'estimation des prévalences de l'infection par Salmonella spp. et par Staphylococcus aureus résistant à la méticilline (SARM

SG/DAFL

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/GESPER/C2007-1007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation continue offert aux agents souhaitant présenter leur candidature à la liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur civil au titre de l'année 2008.
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1287 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des agents des directions départementales de l'agriculture et de la forêt (DDAF), directions de l'agriculture et de la forêt (DAF), et des directions départementales de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) récemment chargés de la gestion de l'aide découplée et des aides directes couplées.

Arrêté du 03-12-2007

Arrêté du 03/12/2007