Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/DAFL/SDAB/N2007-1559
Statut : Caduque
OBJET : Bilan de clôture 2007 - Rattachement des charges et des produits à l'exercice
(Télécharger le PDF (32ko))
RESUME : Bilan de cloture 2007 - Rattachement des charges et des produits a l'exercice
SG/DAFL
|
SG/DAFL/SDAB/N2007-1559 Publiée le 27-12-2007 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 27-12-2007.