Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2007-8201
du 09-08-2007
Statut : EnVigueur
OBJET : Bilan de l'opération alimentation vacances 2006
(Télécharger le PDF (136ko))
RESUME : Bilan de l'operation alimentation vacances 2006.
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DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDAAS/BRD
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Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8201 Publiée le 09-08-2007 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
07800 - Programmation et organisation des contrôles en SSA
Cette instruction est parue au sommaire du 09-08-2007.