Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/SDEPC/N2007-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place pour la rentrée scolaire 2007 des personnels A.T.S.
DGER/SDPOFE/N2007-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
utilisation de l'application " Libellule " pour la remontée des notes de contrôles continus en cours de formation (CCF) et échéancier.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8027 du 23-01-2007 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Bilan du rapport annuel ruminants 2005
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8028 du 23-01-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - . Dérogation à l'interdiction de sortie des zones réglementées vers un abattoir situé en France, en zone réglementée ou en zone indemne ; . Transit d'animaux à travers les zones réglementées ; . Modalités de contrôle des limitati
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8029 du 23-01-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Rapport annuel ruminants. Questionnaire 2006
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8030 du 24-01-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mesures de prévention vis-à-vis de la trichinellose porcine.
Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8026 du 23-01-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Identification des établissements intermédiaires de matières premières pour la production de gélatine destinée à la consommation humaine

DPMA

DPMA/SDPM/N2007-9601 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fixation de la valeur forfaitaire des produits de l'annexe IV du règlement (CE) n° 104/2000 du Conseil du 17 décembre 1999 portant organisation commune de marché dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture, au titre de la campagne 2007.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2007-1504 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Principales dispositions fiscales intéressant l'agriculture adoptées au cours de l'année 2006 qui résultent des lois de finances pour 2007 et rectificative pour 2006.

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2007-1026 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place pour la rentrée scolaire 2007 des personnels A.T.S.
SG/SRH/SDDPRS/C2007-1002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Composition des comités d'hygiène et de sécurité suite aux résultats de la consultation des personnels du ministère de l'agriculture et de la pêche de 2006. CIRCULAIRE N° 5.
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Revalorisation au 1er janvier 2007 des rentes viagères dues au titre de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (livre IV du code de la sécurité sociale).

Instruction technique SG/DAFL/SDFA/N2007-1507 du 24-01-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prêts bonifiés à l’agriculture- Tables de subvention équivalente- Taux des prêts calamités

Décision du 29-12-2006

Décision du 29/12/2006

Arrêté du 10-01-2007

Arrêté du 10/01/2007

Décision du 08-12-2006

Délégation de gestion du 08/12/2006